VIE PUBLIQUE : RETROUVEZ LE CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2024.

 HELLO ECHO !!

Restez informés de ce qui se passe dans votre ville en suivant le Conseil Municipal qui a eu lieu le 10 octobre dernier en cliquant ICI. 

Le Conseil Municipal était également en direct sur les chaînes de la Ville, Web TV et Prenons la vie côté Roubaix. 

L'ordre du jour était le suivant : 

DESIGNATION DES AFFAIRES 

Rapports présentés par Monsieur le Maire 

• N° 1 COMPOSITION DU CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX 
• N° 2 APPROBATION PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024 
• N° 3 PROGRAMME MÉTROPOLITAIN DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DÉGRADÉS (PMRQAD) - AVENANT N°3 À LA CONVENTION FINANCIÈRE ANRU - AUTORISATION DE SIGNATURE 
• N° 4 DELIBERATION SUITE A L'HABILITATION DU TERRITOIRE PAR DECRET EN CONSEIL D'ETAT LE 05/07/2024 : CONVENTION VILLE / MIE ROUBAISIS 
• N° 5 RETRAIT DE LA DELIBERATION N°083 : TERRITOIRE ZERO CHOMEUR - CENTRE SOCIAL DE L'ALMA - SOUTIEN A LA COOPERATIVE EN CŒUR DE QUARTIER ' COOP MANAU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2024 
• N° 6 HABILITATION TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE : SIGNATURE DES CONVENTIONS PLURIANNUELLES PAR LA VILLE DE ROUBAIX 

Délégation de Monsieur Frédéric MINARD 

• N° 7 MANDAT SPECIAL ACCORDE A M LE MAIRE - FESTIVAL DESIGN EINDHOVEN 
• N° 8 BUDGET PRINCIPAL 2024 - DECISION MODIFICATIVE NUMERO 1 
• N° 9 CESSIONS MOBILIERES 2024 - 2 
• N° 10 SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS 2024 - MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION OU DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROUBAIX A LA REGIE "LE COLISEE" ET A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE "LA CONDITION PUBLIQUE" 
• N° 11 SIGNATURE - CONVENTION FINANCIERE - FONDS VERT 2024 - AXE RECYCLAGE FONCIER - TIERS-LIEU SPORTIF BUISSON 

Délégation de Monsieur Alexandre GARCIN 

• N° 12 COUVENT DES CLARISSES - PUBLICATION APPEL A MANIFESTATION D'INTERET 
• N° 13 SITE TISSEL - PUBLICATION APPEL A MANIFESTATION D'INTERET 
• N° 14 CONVENTION SUITE A L'ACCEPTATION PAR LE JURY DU FONDS CHENE 3 - ACTEE (ACTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR L'EFFICACITE ENERGETIQUE) 
• N° 15 RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES HAUTS-DE-FRANCE SUR LA GESTION DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - TARIFICATION DES SERVICES DE MOBILITE URBAINE - POUR LES EXERCICES 2018 ET SUIVANTS - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL 
• N° 16 PAC/DEPM CARREFOURS A FEUX TRICOLORES - DISPOSITIF D'AIDE A LA TRAVERSEE DES PERSONNES NON OU MAL VOYANTES - CONVENTION AVEC LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE 
• N° 17 DEPM AAP AVELO 3 CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET AVELO 3 AUPRES DE L'ADEME- RECRUTEMENT D UN CHARGE DE MISSION AVELO 3 - 
• N° 18 ADHESION A L'ASSOCIATION AMORCE 
• Délégation de Monsieur Philippe STEPHAN 
• N° 19 PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU3) - PROCEDURE DE MODIFICATION 3.1 - LISTE DES DEMANDES PROPOSEES PAR LA COMMUNE 
• N° 20 HABITAT INDIGNE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR LUTTER CONTRE L'INDECENCE DES LOGEMENTS ENTRE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ET LA COMMUNE DE ROUBAIX - AVENANT NUMERO 2 
• N° 21 HABITAT - OCTROI DES PRIME A L'AMELIORATION DE L'HABITAT - AMELIO - ATTRIBUTION ET PAIEMENT DES PRIMES 
• N° 22 HABITAT - URBANISME - TOURISME - MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT FIXANT LES CONDITIONS DU CHANGEMENT D'USAGE DES LOCAUX DESTINES A L'HABITATION
• N° 23 HABITAT - URBANISME - TOURISME - INSTITUTION DE LA PROCEDURE D'ENREGISTREMENT DES MEUBLES DE TOURISME 
• N° 24 HABITAT - DECLARATION D'ETAT D'ABANDON MANIFESTE - 153 GRANDE RUE 
• N° 25 OPAH-RU - REVISION DU PERIMETRE D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS A LA REFECTION DES FACADES 
• N° 26 OPAH-RU - OCTROI DE LA PRIME A L'AMELIORATION DE L'HABITAT - ATTRIBUTION ET PAIEMENT DES PRIMES - APPROBATION
• Délégation de Monsieur Frédéric LEFEBVRE
•  N° 27 MÉDIATHÈQUE - MISE A DISPOSITION D'UN CONSERVATEUR D'ÉTAT DES BIBLIOTHÈQUES AUPRÈS DE LA VILLE - CONVENTION 2025-2027 - AUTORISATION DE SIGNATURE 

Délégation de Madame Magdalène DELEPORTE 

• N° 28 MEDIATHEQUE - ARCHIVES : VALIDATION DU PROGRAMME DE L'OPERATION - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE 
• N° 29 MEDIATHEQUE - ARCHIVES : CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE - CREATION D'UNE CAO AD HOC 

Délégation de Monsieur Frédéric LEFEBVRE 

• N° 30 LA PISCINE - MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT PROGRAMMATION AUTOMNE 2024 ET 2025 
• N° 31 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION ART POINT M, LA CONDITION PUBLIQUE ET LA VILLE DE ROUBAIX POUR L'ORGANISATION DE LA BRADERIE DE L'ART 2024. 
• N° 32 EXONERATION DES CHARGES RECUPERABLES DE LA MANUFACTURE POUR L'OFFICE DE TOURISME DE ROUBAIX 
• N° 33 LA PISCINE, MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT - MÉCÉNAT AVEC LA SOCIÉTÉ DES AMIS DU MUSÉE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS - 
• N° 34 LA PISCINE, MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT - MÉCÉNAT AVEC LE CAVISTE MONSIEUR VIN, AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION 

Délégation de Madame Dalila CHERIGUI

•  N° 35 ACCORD DE VERSEMENT DE COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2024 AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU PROJET AMI "INNOVATION DANS LA FORME SCOLAIRE". 
• N° 36 RESTAURATION SCOLAIRE DES ELEVES DE L'ECOLE MONTAIGNE AU COLLEGE ANNE FRANK 

Délégation de Monsieur Michel GACEM 

• N° 37 SPORT - CONVENTION d'USAGE DU DOJO BROSSOLETTE ENTRE l'ASSOCIATION JUDO CLUB OMNISPORT ET LA VILLE DE ROUBAIX - SIGNATURE 

Délégation de Madame Frédérique WESTEEL-EL YANGUI 

• N° 38 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS 
• N° 39 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS CONTRACTUELS ARTICLE L.332-8-2° CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE 
• N° 40 RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS VIA UN CONTRAT DE PROJET

 Délégation de Monsieur Jean DEROI 

• N° 41 CENTRE SOCIAUX - CONVENTION GENERALE LIANT LA VILLE AU CENTRE BASSE MASURE- AUTORISATION DE SIGNATURE 

Délégation de Madame Ghislaine WENDERBECQ 

• N° 42 TABLEAU D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 

Délégation de Monsieur Pierre-François LAZZARO

ET RAPPELEZ-VOUS : VOTRE QUARTIER C'EST L'AFFAIRE DE TOUS !!